Mentions légales
Informations légales du site www.armel-tripon.com
Ce site Internet est le site officiel d'Armel Tripon
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l'utilisation du site, vous pouvez contacter le webmestre par mail (france.lionet@rp-carrees.com) ou par courrier postal à l'adresse suivante :
RP carrées Lille
49 rue du Faubourg de Roubaix
59000 Lille
Tél. 03 28 52 00 50
Fax. 03 28 52 00 52
Propriété Intellectuelle
Le présent site est la propriété de RP-Carrées, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de RP-Carrées ou de tiers ayant autorisé RP-Carrées à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Armel Tripon, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Lien Hypertexte
Le site d'Armel Tripon autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.armel-tripon.com ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
- de mentionner la source (site web d'Armel Tripon) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
- que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.armel-tripon.com soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porte atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
RP Carrées se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
RP Carrées ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.